RÉPUBLIQUE DU CONGO
57e ANNEE - N° 50 Unité * Travail * Progrès Jeudi 10 décembre 2015
J OURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE DU CONGO
paraissant le jeudi de chaque semaine Ă Brazzaville
ABONNEMENTS
DESTINATIONS NUMERO
1 AN 6 MOIS 3 MOIS
REPUBLIQUE DU CONGO .............................................................. 24.000 12.000 6.000 500 F CFA
Voie aérienne exclusivement
ETRANGER ............................................................................................ 38.400 19.200 9.600 800 F CFA
¤ Annonces judiciaires et légales et avis divers : 460 frs la ligne (il ne sera pas compté moins de 5.000 frs par annonce ou avis).
Les annonces devront parvenir au plus tard le jeudi précédant la date de parution du “JO”.
¤ Propriété foncière et minière : 8.400 frs le texte. ¤ Déclaration d’association : 15.000 frs le texte.
DIRECTION : TEL./FAX : (+242) 281.52.42 - BOĂŽTE POSTALE 2.087 BRAZZAVILLE - Email : journal.officiel@sgg.cg
Règlement : espèces, mandat postal, chèque visé et payable en République du Congo, libellé à l’ordre du Journal officiel
et adressé à la direction du Journal officiel et de la documentation.
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE 1er déc. Arrêté n° 35022 fixant les attributions et l’organi-
sation des services et des bureaux de la direction
générale de l’administration des zones économiques
spéciales....................................................................... 1083
- ARRETES -
1er déc. Arrêté n° 35023 fixant les attributions et l’organi-
TEXTES GENERAUX sation des services et des bureaux de la direction
générale de l’aménagement et des infrastructures 1087
MINISTERE DE L’ECONOMIE FORESTIERE
ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE 1er déc. Arrêté n° 35024 fixant les attributions et l’organi-
sation des directions départementales de l’admi-
2 déc. Arrêté n° 35026 portant retour au domaine des nistration des zones économiques spéciales...... 1091
unités forestières d’exploitation Nkola, Kola et
Loumongo, situées respectivement dans les uni- 1er déc. Arrêté n° 35025 fixant les attributions et l’organi-
tés forestières d’aménagement Sud 2 (Kayes), sation des directions départementales de l’aména-
sud 4 (Kibangou) et sud 8 (Sibiti) du secteur gement et des infrastructures.............................. 1092
forestier sud..................................................... 1074
MINISTERE A LA PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
CHARGE DES ZONES ECONOMIQUES SPECIALES
PARTIE NON OFFICIELLE
1er déc. Arrêté n° 35020 fixant les attributions et l’organi-
sation des services et des bureaux des directions
rattachées au cabinet....................................... 1074
- ANNONCES -
1er déc. Arrêté n° 35021 fixant les attributions et l’organi-
sation des divisions et des sections de l’inspection - Annonces légales......................................... 1093
générale des zones économiques spéciales........... 1080 - Déclarations d’associations.......................... 1094